Passoire thermique : Conseils pour la location et vente en 2024

Une passoire thermique est un logement avec un DPE de classe F ou G, considéré comme énergivore. Depuis le 1ᵉʳ avril 2023, la vente d’une passoire énergétique est soumise à l’obligation de fournir un audit énergétique en plus du DPE. Quant à la location d’une passoire thermique, depuis le 1ᵉʳ janvier 2023, elle est interdite pour les logements avec une consommation énergétique supérieure à 450 kWh/an/m². L’interdiction s’étend progressivement aux DPE G en 2025, puis F en 2028.

Passoire thermique : définition	Une passoire thermique est un logement, appartement ou maison, avec un DPE de classe F ou G.
Obligations pour vendre une passoire thermique	Pour vendre un logement avec un DPE F ou G, le propriétaire doit fournir un DPE et un audit énergétique à l’acquéreur.
Peut-on louer une passoire thermique ?	À partir du 1ᵉʳ janvier 2025, il sera interdit de louer un logement avec DPE G ! L’interdiction s’étend au DPE F en 2028 et DPE E en 2034 !

Interdiction de la vente d’une passoire thermique

Aujourd’hui, il n’existe aucune interdiction à la vente d’une passoire thermique.

Mais c’est quoi une passoire thermique ? Le terme “passoire thermique” désigne un logement dont le diagnostic de performance énergétique (DPE) est classé F ou G. Il s’agit d’un logement énergivore, c’est-à-dire qu’il consomme beaucoup d’énergie pour être chauffé et produire de l’eau chaude sanitaire.

Depuis le 1ᵉʳ avril 2023, le décret n°2022-780 oblige le propriétaire d’une passoire thermique à fournir un DPE et un audit énergétique au futur acquéreur.

L’audit énergétique, imposé par la loi sur la vente d’une passoire thermique, est un document qui propose plusieurs scénarios de travaux de rénovation énergétique pour améliorer les performances énergétiques du logement. Il doit être réalisé par un professionnel certifié.

Interdiction de location des passoires thermiques

Interdiction de louer, gel des loyers… La loi sur la location des passoires thermiques est plus stricte que pour la vente immobilière. Zoom sur la réglementation et le blocage des loyers pour une passoire thermique !

Location de passoire thermique : loi, échéances et solutions

Depuis 2022, la réglementation sur les passoires thermiques interdit l’augmentation des loyers pour ce type de logement. En d’autres termes, la loi impose un gel des loyers pour tous les logements énergivores avec un DPE de classe G ou F.

Pour éviter le blocage des loyers d’une passoire thermique, le propriétaire doit entreprendre des travaux de rénovation énergétique et fournir un DPE de classe E minimum !

Pour réduire le nombre de passoires thermiques, tous les logements avec une consommation énergétique supérieure à 450 kWh/an/m² sont interdits à la location depuis le 1er janvier 2023.

Cette interdiction va progressivement s’appliquer aux autres DPE :

• DPE G, dès le 1er janvier 2025 ;
• DPE F, dès le 1er janvier 2028 ;
• DPE E, dès le 1er janvier 2034.

Quelle est l’augmentation du loyer d’une passoire thermique en 2024 ?

En 2024, le loyer d’une passoire thermique est gelé ! Cela signifie que le propriétaire n’a pas le droit d’augmenter le montant de votre loyer si le DPE du logement est G ou F.

⚠️ ATTENTION, dès 2025, la location d’un logement avec DPE G sera interdite ! Si vous êtes propriétaire bailleur, il est conseillé de réaliser des travaux de rénovation énergétique pour améliorer votre DPE dès maintenant. Cela vous permettra de justifier une quelconque augmentation de loyer !

En effet, pour logements avec un DPE classé entre A et E, vous pouvez indexer le loyer selon l’indice de référence des loyers (IRL), plafonné à 3,50 % en 2024, et selon les conditions contractuelles prévues dans le bail.

Que faire en tant que locataire d’une passoire thermique ?

Lorsque vous pensez être locataire d’une passoire thermique, commencez par vérifier le DPE annexé à votre contrat de bail. Ce document est obligatoire depuis 2007 !

1️⃣ Le DPE n’est plus valide

Si le DPE a plus de 10 ans, alors, il n’est plus valide. Dans ce cas, à l’échéance de votre contrat de bail (3 ans en règle générale), vous pouvez demander à votre propriétaire bailleur de fournir un nouveau DPE. Il a l’obligation de vous présenter un DPE valide.

les DPE réalisés entre le 1ᵉʳ janvier 2013 et le 31 décembre 2017 ne sont plus valides ! Et ceux réalisés entre le 1ᵉʳ janvier et le 30 juin 2021 sont valables seulement jusqu’au 31 décembre 2024 !

2️⃣ Le bailleur refuse de vous communiquer le DPE

Dans le cas où le bailleur ne vous communique pas un DPE valide ET conforme aux exigences de performances énergétiques, vous pouvez saisir le tribunal pour demander des dommages et intérêts. Ce document est obligatoire pour prouver le critère de décence énergétique du logement !

3️⃣ Le DPE présente une consommation énergétique supérieure à 450 kWh/an/m²

Si votre propriétaire vous communique un DPE avec une consommation énergétique supérieure à 450 kWh/an/m² : votre logement est indécent. Vous pouvez lui demander de s’engager à faire des travaux de rénovation.

4️⃣ Le DPE est conforme, mais vous pensez vivre dans une passoire thermique

Depuis le 1er juillet 2021, avec la nouvelle réglementation du DPE, le DPE devient opposable. Cela signifie que vous pouvez contester le diagnostic si vous avez un doute ! Vous pouvez alors demander un DPE à vos frais. Le prix du DPE se situe entre 90 € et 250 € suivant les caractéristiques de votre logement.

Si le résultat du DPE est différent, vous avez le choix parmi les options suivants :

• Trouver une solution à l’amiable avec votre propriétaire ;
• Saisir la Commission départementale de conciliation ;
• Saisir le juge civil.

⚠️ ATTENTION un logement avec un DPE G dont la consommation énergétique est inférieure à 450 kWh/an/m² n’est concerné par la mise en conformité qu’à partir de 2025 ! Pour l’instant, vous ne pouvez prendre aucune mesure contre votre propriétaire… Mais vous pouvez simplement anticiper et lui demander un DPE conforme.

Réaliser un DPE des passoires thermiques : Ce que dit la loi en 2024 pour les maisons et appartements

La loi concernant le DPE enjoint les propriétaires bailleurs à entreprendre des travaux de rénovation énergétique, et réaliser un nouveau DPE de leurs passoires thermiques avant le 1ᵉʳ janvier 2025 pour la classe G et avant le 1ᵉʳ janvier 2028 pour la classe F.

Pour se conformer à la loi et justifier de la décence du logement, ils doivent faire appel à un diagnostiqueur immobilier certifié RGE.

Pour trouver un professionnel habilité à réaliser un DPE, vous pouvez consulter l’annuaire des diagnostiqueurs immobiliers certifiés mis à disposition par le Ministère de la Transition Écologique. Vous avez plusieurs critères géographiques : communes, code postal, rayon autour de votre logement, pour sélectionner une entreprise proche de chez vous !

Le professionnel se déplace à votre domicile, et le rendez-vous dure entre 1h et 4h selon les caractéristiques de votre logement : surface, système de chauffage, etc.

📝 NOTE : il est recommandé d’être présent à votre domicile lors de la réalisation du DPE. D’une part car le diagnostiqueur peut avoir des questions à propos de votre logement, mais aussi car il y a beaucoup d’erreurs ou de DPE avec des résultats différents pour une même habitation !

Votre diagnostic de performance énergétique est disponible dans un délai de 24 à 48 heures environ. Le délai peut varier d’un professionnel à un autre.

Une fois établi, votre DPE a une durée de validité de 10 ans !

N’oubliez pas que pour vendre une passoire thermique classée F ou G, vous devez également fournir un audit énergétique à l’acquéreur ! L’audit énergétique est un document plus poussé que le DPE qui présente des conseils sur les travaux de rénovation à entreprise. Il est valable 5 ans.

Comment savoir si mon logement est une passoire thermique grâce au DPE ?

Appartement ou maison, certains signes vous permettent de savoir si votre logement est une passoire thermique !

Comment savoir si ma maison est une passoire thermique ?

Si le DPE de votre maison est classe F ou G, alors votre maison est une passoire thermique.

Et si vous n’avez pas de DPE, voici les signes qui montrent que vous vivez dans une passoire thermique :

• Votre maison est ancienne : le bâtiment date d’avant 1975.
• Vous sentez des courants d’air dans les pièces.
• Vous avez froid malgré le chauffage.
• Les fenêtres sont en simple vitrage ou avec un double vitrage ancien.
• Vous sentez de l’humidité dans votre logement : murs humides au toucher, papier peint qui se décolle, taches sur les murs ou odeurs de moisissure.
• Vos factures d’énergies sont élevées.

Comment savoir si mon appartement est une passoire thermique ?

Pour savoir si vous vivez dans un appartement passoire thermique, vous pouvez vous appuyer sur des données fiables comme :

• Le DPE : classé F ou G.
• L’âge de votre immeuble : avant 1975, les techniques d’isolation n’étaient pas réglementées.
• Le montant de vos factures d’énergie : il ne doit pas dépasser 8 % de vos revenus.

Mais vous pouvez aussi vous fier à votre ressenti :

• La température n’est pas homogène ou vous avez des sensations de froid et de courants d’air, malgré le chauffage.
• L’humidité : condensation sur les vitres, tâches ou humidité sur les murs…

Mais le DPE F ou G reste le seul moyen pour certifier que votre appartement est une passoire thermique.

Attention au arnaque de certaine entreprise qui vous diront qu’il n’y a aucune autorisation d’urbanisme à demander pour la pose de panneaux solaires 

Installation de panneaux solaires : Autorisation urbanisme requise

La majorité du bâti français est concernée par ces deux textes et c’est pourquoi une autorisation d’urbanisme est souvent obligatoire avant de commencer vos travaux photovoltaïques sous peine de s’exposer à infraction passible d’une amende de 1600 à 6000€/m² de construction, comme indiqué dans l’article L480-4 du Code de l’Urbanisme. De quoi rendre votre installation solaire beaucoup moins rentable !

Autorisation des panneaux solaires & urbanisme : que dit la loi ?

Si vous avez déjà effectué des aménagements chez vous, vous savez certainement déjà que la plupart des travaux sont soumis à une autorisation d’urbanisme. Bien sûr, ce n’est pas le cas de tous, en particulier pour ceux qui sont peu importants ou visibles (souvent en intérieur, sans modifier la structure de votre maison ou la surface habitable). Installation de panneaux solaires : Autorisation urbanisme requise

Or, il est parfois nécessaire d’obtenir une autorisation pour faire installer des panneaux solaires. Effectivement, suivant sa puissance, sa hauteur ou son emplacement, votre installation photovoltaïque sera ou non concernée par le Règlement National d’Urbanisme (RNU) ou le Plan local d’Urbanisme de votre commune (PLU). 

Vous vous demandez si votre future installation de panneaux solaires est soumise à l’obtention d’une autorisation ? 

1. Installer des panneaux solaires sans autorisation, c’est possible ?

La réponse est NON si vous envisagez de poser des panneaux solaires, vous devez savoir que certaines formalités vous attendent. En effet, si faire installer des panneaux solaires présente de nombreux avantages, notamment celui de réduire ses factures d’électricité grâce à l’autoconsommation, votre installation solaire doit respecter des règles d’urbanisme, et notamment : 

1. Le Code de l’Urbanisme : contenant en son sein les articles R*421-2 à R*421-8-2 , R421-11, R421-9 à R*421-12 relatant les conditions d’obtention d’autorisations d’installation de panneaux solaires.
2. Le Décret du 19 novembre 2009 relatif aux procédures administratives applicables à certains ouvrages de production d’électricité.

La majorité du bâti français est concernée par ces deux textes et c’est pourquoi une autorisation d’urbanisme est souvent obligatoire avant de commencer vos travaux photovoltaïques sous peine de s’exposer à infraction passible d’une amende de 1600 à 6000€/m² de construction, comme indiqué dans l’article L480-4 du Code de l’Urbanisme. De quoi rendre votre installation solaire beaucoup moins rentable !

2. Panneaux solaires sur toitures : déclaration préalable ou permis de construire ?

Pour les installations photovoltaïques qui nécessitent une autorisation d’urbanisme, vous devez réaliser une demande de déclaration préalable ou une demande de permis de construire. 

Mais, quelle différence entre ces deux démarches ? Qu’il s’agisse de l’obtention de l’une ou de l’autre, ces documents administratifs permettent de vérifier la conformité d’un projet de construction vis-à-vis des règles d’urbanisme fixées dans une commune appelée PLU (Plan Local d’Urbanisme).

Une déclaration préalable de travaux est suffisante pour les petits travaux de construction ou de la rénovation tandis que le permis de construire concerne la création d’une nouvelle construction. Ainsi, pour savoir laquelle s’applique à votre installation de panneaux solaires, il suffit de déterminer la nature de votre logement. 

A. Pour les maisons existantes 

L’installation de panneaux solaires sur le toit d’un logement existant ou ancien nécessite une déclaration préalable de travaux. Vous pourrez retirer votre dossier auprès de la mairie. C’est également elle qui délivre l’autorisation d’urbanisme. 

En plus de remplir le formulaire CERFA 13703*09 pour une maison individuelle, vous devrez également constituer un dossier comprenant : 

• le plan de masse des panneaux solaires 
• Une simulation de l’aspect final de votre toit suite à l’installation 
• Une simulation de votre projet photovoltaïque dans son environnement

Heureusement, chez SST Concepts on s’en charge pour vous ! 

Vous n’aurez qu’à signer un mandat, donner quelques informations, et votre dossier sera réalisé en bonne et due forme dans les meilleurs délais pour être déposé auprès des services d’urbanisme compétents avec lesquels nous travaillons tous les jours. Cela vous soulage ? Tant mieux !

 

B. Pour les maisons à construire

Si vous avez prévu de vivre sous peu dans un logement neuf à construire, vous devrez faire une demande de dépôt de permis de construire, là encore auprès de votre mairie. Ce document est obligatoire pour tout bâtiment avec une emprise au sol :

• De plus de 20 m² si votre logement n’est pas dans une zone soumise à un Plan Local d’Urbanisme ;
• De plus de 40 m² s’il se trouve dans une zone soumise à un PLU.

Donc si vous prévoyez de poser des panneaux solaires sur votre maison neuve pendant sa construction, vous devrez les déclarer sur la demande de permis de construire. Ainsi, vous, votre architecte ou votre constructeur de maison individuelle devrez penser l’intégration de votre installation en amont de la construction, et pas après.

C. Pour un carport photovoltaïque (ou abri solaire)

Si vous souhaitez faire installer des panneaux solaires sur un abri solaire ou un carport photovoltaïque, sachez que c’est la surface son emprise au sol qui définira la marche à suivre :

• Si son emprise au sol n’excède pas 20m², vous devrez faire une demande de Déclaration Préalable,
• Si votre carport photovoltaïque dépasse 20m² d’emprise au sol, alors il vous faudra obtenir un permis de construire. 

D. Pour une installation solaire au sol

Concernant les panneaux solaires au sol : il s’agit de la seule installation qui est parfois exonérée d’autorisation. (En revanche, les installations solaires posées au sol ne seront pas non plus éligibles à la prime à l’autoconsommation.) Pour obtenir une dispense d’autorisation, elle devra remplir d’autres critères, qui ont été fixés par l’article R. 421-2 du code de l’urbanisme, soit : 

• Une hauteur inférieure à 1,80 m (mesurée depuis le niveau naturel de votre terrain)
• Une puissance inférieure à 3 kWc ;
• Votre terrain n’est pas situé dans une zone protégée (près d’un monument historique, d’un site classé ou d’un site patrimonial remarquable, par exemple).

Attention : Si votre installation solaire n’est pas sujette à l’autorisation d’urbanisme, vous devrez quand même respecter la réglementation en vigueur. Certaines communes interdisent par exemple à leurs riverains de poser les panneaux solaires dans une zone naturelle ou trop près de la limite de leur terrain. Prenez bien le temps de consulter le plan d’urbanisme local de votre ville avant de commencer vos travaux. 

3. Quels sont les délais d’obtention d’une autorisation d’urbanisme pour des panneaux solaires

En fonction de la nature de votre projet et de la démarche que vous effectuez, les délais d’obtention d’une autorisation d’urbanisme peuvent être plus ou moins longs. 

Ils sont généralement de 1 mois pour une simple déclaration préalable, et de 3 mois pour un permis de construire. Mais ces délais peuvent considérablement varier d’une commune à l’autre en fonction du nombre de demandes déposées en mairie, ou de la période de dépôt. 

Attention néanmoins si vous vous trouvez dans l’un de ces deux cas particuliers : 

• Les architectes des bâtiments de France (ou ABF) : si votre logement se trouve dans un espace protégé (par exemple près d’un monument historique), vous aurez besoin d’un avis de l’ABF. Le traitement de votre demande d’urbanisme peut donc prendre beaucoup plus de temps et ne sera accepté qu’à condition qu’elle soit conforme aux exigences esthétiques imposées.
• Les établissements recevant du public (ou ERP) : si votre projet ne concerne pas un logement individuel mais un bâtiment recevant du public, votre demande d’autorisation d’urbanisme devra être faite en parallèle d’une demande d’autorisation préalable de travaux sur ERP. En règle générale, le délai d’instruction de ce type de dossier est de 4 mois. Vous devrez donc prendre votre mal en patience avant de commencer la pose des panneaux solaires. 

En cas d’incident quel seront les conséquence

ATTENTION

En cas de non déclaration l’infraction est passible d’une amende de 1600 à 6000€/m² de construction.

En cas d’incident ou d’accident sur toutes déclarations DP ou PC non effectué, les décennales pourrait ne pas fonctionner et l’entreprise être mise hors de cause.

Au cas où les règles d’urbanisme sont en infractions l’assurance pourrait ne pas prendre en charge votre sinistre voir même se retourner contre vous.

En cas d’incident ou d’accident plus grave vous risquez des poursuites judiciaires importantes

(forte amende, prison) suivant les conséquences du préjudice.

Une maison-conteneur est un style de maison individuelle ou collective construite à base de conteneurs, neufs ou de réemploi.

Faible impact écologique

En utilisant autant de produits recyclés ou écologiques que possible pour leur aménagement en habitations, ces maisons peuvent combiner un prix intéressant et un faible impact écologique, surtout en cas de réutilisation d’anciens conteneurs de transport.

Caractéristiques

Les conteneurs permettent d’obtenir une structure relativement robuste rapidement mais nécessitent des moyens de manutention spécialisés pour la mise en place et ne sont pas adaptés d’origine à l’usage d’habitation.

Il existe différents types de maison-conteneur :

• selon que l’isolation thermique est à l’intérieur on parle de conteneur froid ou à l’extérieur, conteneur chaud ;
• les conteneurs peuvent être démontables après installation pour réutilisation à un autre endroit ou fixes ;
• l’installation intérieure peut être faite en atelier avant assemblage ou sur place ;
• les conteneurs peuvent représenter la totalité de l’habitation ou n’être qu’une partie ou un élément de la structure ;
• les conteneurs peuvent être apparents ou non.

Plusieurs entreprises proposent ce type d’habitat. Les maisons-conteneurs sont faites principalement de l’un ou l’autre de ces deux types de conteneurs : les conteneurs de 20 pieds (environ 6 mètres) et les conteneurs de 40 pieds (environ 12 mètres). Ces conteneurs maritimes sont divisés en différentes familles : conteneurs Dry, Flat-Rack, Open-Top, Tank et Refeer. En fonction du type, une utilisation différente peut en être faite. Selon les entreprises, le prix varie actuellement en moyenne de 700 € / m² à 1500 € / m² pour une construction standard.

Sur internet quelques site proposent la fabrication de maison container. En France, le marché sur ce type de prestation se développe. Il existe encore peu d’informations sur les questions techniques ont du mal à trouver des réponses.

On trouve aujourd’hui des maisons containers de particuliers en Australie, Californie, Angleterre, France et au Québec (la liste ne cesse de s’allonger).

Les permis de construire ou demande préalable de travaux restant obligatoire quelque soit l’installation du projet.

A lire Maison container

Pour plus de renseignements n’hésitez pas à nous contacter

Cuisine d’été d’extérieur

Cuisine d’été : cuisines d’extérieur pour s’inspirer

« Profitez idéalement de votre terrasse et recevez vos invités dans le jardin grâce à une cuisine d’extérieur aussi bien équipée qu’une cuisine traditionnelle. » La preuve en images avec ces cuisines pleins d’astuces.

Vous avez déjà un barbecue ou une plancha dans votre jardin, et vous adorez recevoir vos proches l’été ? Pourquoi ne pas passer à l’étape supérieure, et convertir votre terrasse en une véritable cuisine d’extérieur ? Cette tendance confirme l’affection des Français pour les activités de plein air, en particulier la cuisine et le repas convivial dans l’herbe.

Mais, avec une cuisine d’extérieur, on est bien loin du pique-nique sur la nappe à carreaux. Évier, four, plan de travail, rangements, parfois même réfrigérateur et friteuse intégrée, l’équipement est complet et le confort aussi important que dans une cuisine traditionnelle. La cuisinière est, en revanche, remplacée le plus souvent par un barbecue, une plancha, un four à bois ou tout autre mode de cuisson d’extérieur.

« Pour le design, comme dans une cuisine traditionnelle, vous pouvez utiliser tous les styles : bois, pierre neuve ou ancienne, brique, inox, etc. Cependant, vérifiez que le matériau peut supporter les intempéries si la cuisine n’est pas protégée par une terrasse couverte ou une pergola. » Une grande table et ses chaises viendront compléter l’aménagement.

Enfin, quelques points importants sont à prévoir : une bonne surface à aménager (une dizaine de mètres carrés au moins), une arrivée d’eau si la cuisine comporte un évier, et un raccord électrique pour les appareils électroménagers et les éclairages le cas échéant.

Vous cherchez l’inspiration pour une cuisine d’extérieur à votre goût ? 

Voici plusieurs aménagements originaux !

Une cuisine d’extérieur avec un barbecue XXL

Inspirée d’une cuisine professionnelle, cette cuisine d’extérieur a tout pour satisfaire les chefs amateurs les plus exigeants : un véritable évier en inox, un plan de travail généreux, des rangements, et surtout un poste de cuisson XXL pour régaler famille et amis.

Une cuisine d’extérieur qui a tout pour plaire

Un plan de travail, un bar et un espace repas confortable. Cette cuisine a tout ce dont on peut rêver ! Bien abritée, elle permet de cuisiner dehors à l’abri du vent, du soleil ou encore de l’orage, pour profiter de l’été en toutes circonstances.

Une cuisine d’extérieur à l’esprit vacances

Bien abritée, cette cuisine d’été a pensé à tout pour donner à notre extérieur un air de maison de vacances. En plus de la cuisine elle-même, qui comprend un grand évier, un point de cuisson et des rangements, le plan bar offre un espace convivial supplémentaire où se rassembler en famille ou entre amis.

Une cuisine d’extérieur comme à la maison

Son plan de travail linéaire n’a rien à envier à une cuisine traditionnelle. De nombreux rangements, un bel évier, un éclairage adéquat, des herbes aromatiques… C’est l’endroit idéal pour préparer les légumes du jardin et se régaler sans attendre.

Une cuisine d’été façon bar

Un plan de travail XXL façon bar qui permet d’intégrer un grand nombre de rangements, mais aussi d’installer un véritable évier. Cette cuisine d’été modulable, à composer en fonction de ses besoins, a tout pour plaire.

Une cuisine d’extérieur haut-de-gamme

Cette cuisine trois étoiles s’inspire des cuisines traditionnelles de chef. Tout en inox, elle intègre les mêmes équipements qu’une cuisine intérieure : plaque de cuisson, réfrigérateur et même lave-vaisselle. Un aménagement haut-de-gamme, autorisé par sa situation entièrement sous-abris, pour les cuisiniers les plus exigeants.

Une cuisine d’extérieur qui pense à tout

Un barbecue à gaz, un barbecue à charbon, un plan de travail, des rangements et même une cave à vin ! Cette cuisine outdoor a pensé à tout pour pouvoir passer l’été à l’extérieur. Un vrai confort décliné d’un bout à l’autre de la terrasse, qui dispose également d’un vrai salon d’extérieur et d’un espace « salle à manger ».

Une cuisine d’été bien abritée avec sa plancha XXL

Abritée et bien équipée, cette cuisine d’extérieur possède le charme du fait maison sans négliger le confort. Evier, plan de travail généreux, plancha, rangements… Il y a tout ce qu’il faut pour cuisiner dehors comme dedans.

Cuisiner à l’extérieur comme autour d’un feu de camp

Avec son brasero équipé d’une plaque de cuisson et son îlot central ultra pratique, qui sert à la fois de plan de travail et d’espace de rangement pour le bois, cet aménagement estival facilite la cuisine en plein air.

Une cuisine d’été inspirée d’une cuisine de chef

Même la crédence est présente dans cette cuisine d’été digne des pros. L’inox y prédomine, pour faciliter l’entretien et la résistance à l’usure du temps. Mais un vrai barbecue familial vient rappeler que l’on se trouve sur la terrasse…

Une cuisine d’été au style inspiré des containers

Comme un cocon sous une pergola, et glissé dans un agencement qui rappelle les containers recyclés, cette cuisine attire l’oeil et donne envie de se mettre aux fourneaux !

Une cuisine d’été avec four et grill

Elle est équipée comme une cuisine de professionnel et, pourtant, vous pourriez l’avoir dans votre jardin ! Grill, four, plaques de cuisson, rien ne manque pour cuisine à l’extérieur comme à l’intérieur.

N’oubliez pas qu’une demande de permis de construire ou une demande préalable de travaux est obligatoire.

Pour protéger les populations en cas de séisme, la France s’est dotée d’une réglementation parasismique. Zones à risques, typologies d’ouvrages, utilisation d’éléments structurants : l’objectif est de rendre le bâtiment le plus résistant possible en cas de secousse.

Réglementation parasismique applicable aux bâtiments

Le séisme constitue un risque naturel majeur, potentiellement très meurtrier et pouvant causer des dégâts importants sur les bâtiments et les équipements. L’objectif principal de la réglementation parasismique est donc de protéger au maximum les populations : lors de secousses sismiques, la construction peut subir des dommages irréparables sans s’effondrer sur ses occupants.

La réglementation parasismique a été révisée en octobre 2010 pour prendre en compte les évolutions des connaissances scientifiques et des normes européennes. Elle est basée sur un principe de proportionnalité dans les exigences qu’elle pose pour les bâtiments dits « à risque normal », en fonction de la zone d’aléa et des enjeux liés aux bâtiments.

Elle s’applique ainsi depuis mai 2011 aux bâtiments faisant l’objet d’une demande de permis de construire, d’une déclaration préalable, ou d’une autorisation permettant un commencement de travaux.

Ainsi, les exigences réglementaires sont définies en fonction de deux critères : la nature de l’ouvrage et sa localisation géographique.

1) Nature de l’ouvrage : deux typologies et quatre catégories d’importance

• Les ouvrages dits à « risque normal »

Ils sont définis dans le code de l’environnement (art. R.563-3) comme des « bâtiments, équipements et installations pour lesquels les conséquences d’un séisme demeurent circonscrites à leurs occupants et à leur voisinage immédiat ». Il s’agit des bâtiments de la vie courante (maisons individuelles, immeubles d’habitation collective, écoles, hôpitaux, bureaux, etc.).

• Les ouvrages dits à « risque spécial »

Ils sont définis dans le code de l’environnement (art. R.563-6) comme des « bâtiments, équipements et installations pour lesquels les effets sur les personnes, les biens et l’environnement de dommages même mineurs résultant d’un séisme peuvent ne pas être circonscrits au voisinage immédiat desdits bâtiments, équipements et installations ». Il s’agit d’installations de type nucléaire, barrages, ponts, industries Seveso, qui font l’objet d’une réglementation parasismique particulière.

Les bâtiments de la classe dite à risque normal sont répartis en quatre catégories d’importance (article R 563-3 du code de l’environnement) de la catégorie I à faible enjeu à la catégorie IV qui regroupe les structures stratégiques et indispensables à la gestion de crise.  L’article 2 de l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal » vient préciser ces 4 catégories d’importance.

2) Localisation géographique et zonage

Le territoire national est divisé en cinq zones de sismicité :

• Une zone de sismicité très faible (1) où seul le risque sismique est pris en compte pour les ouvrages dits à risque spécial ;
• Et quatre zones de sismicité : faible (2), modérée (3), moyenne (4) et forte (5), pour lesquelles les règles de construction parasismique sont pris en compte pour les ouvrages à risque spécial et pour les ouvrages à risque normal.

• Site internet de la prévention du risque sismique

3) Les textes réglementaires

Ils figurent dans le code de la construction et de l’habitation et dans le code de l’environnement complétés par un arrêté établi en octobre 2010 et révisé régulièrement.

L’article L.132-2 du code de la construction et de l’habitation indique que « les bâtiments exposés à un risque sismique prévisible préservent la sécurité des personnes présentes dans les bâtiments et permettent leur évacuation en toute sécurité. Ils préservent également la sécurité des personnes situées dans leur proximité.

La conception et la construction des bâtiments limitent les dommages qu’ils encourent en cas de séisme. »

L’article R132-2 du code de la construction et de l’habitation précise ces règles. Elles s’appliquent lors de construction nouvelle ou lorsque le bâti existant fait l’objet de modifications importantes. Cette réglementation permet également de s’affranchir des règles de calcul et de recourir à des règles « simplifiées » ou « forfaitaires » pour certaines typologie de bâtiments comme les maisons individuelles. Dans cas, il convient de se référer à des guides réglementaires.

Les 3 guides réglementaires proposés par la réglementation parasismique

1) 2 guides des règles simplifiées ou forfaitaires

• 1 – Pour la construction de maisons individuelles en zones 3 et 4 :

Le guide de construction parasismique des maisons individuelles DHUP CPMI-EC8-zones 3-4, édition 2021 fixe les dispositions pour la construction de maisons individuelles ou bâtiments assimiles de forme simple ayant pour fonction principale l’habitation et dont la surface au sol est inférieure ou égale à 200 m2.

Il est appelé au paragraphe III de l’article 4 de l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal ».

Plus d’information sur le site: https://www.ecologie.gouv.fr/construction-et-risques-sismiques

La législation des cabanes perchées

Comment construire une cabane dans les arbres avec ou sans permis.

Une cabane perchée c’est en moyenne 30 m² avec une terrasse de 10 m². Pour la réaliser, il faut un permis de construire ou une autorisation de travaux équivalents à la projection de la surface habitable au sol.

Et oui, pour une maison dans les arbres il faut un permis de construire ou une autorisation de travaux équivalents à la projection de la surface habitable au sol. Après en zone protégé, vous aurez aussi des avis de la Commission départementale des sites, perspectives et paysages. Par exemple, la loi montagne n’autorise pas la construction à moins de 300m d’un lac. etc.

Assurances pour les cabanes perchées:

Il va de soi que les assurances sont très réticentes à assurer les exploitations de cabanes dans les arbres, surtout si c’est dans le cadre de location. (contacter une assurance pour plus de renseignements)

Des solutions en Europe, en Hollande où des compagnie assurait ce type d’hébergement insolite.
De nos jours, des commissions examinent les cabanes et de leurs rapports d’expertises, les assurances trouvent des données pour évaluer les risques. Elles négocient plus facilement, ensuite, les contrats.

Car les accidents sont rares et la plupart du temps en présence d’événements météos de grande ampleur comme de très grosse tempête. Mais un défaut de protection, de vérification est toujours possible avec des cabanes perchées souvent très haut.

Homologation, certification des cabanes perchées pour l’usage touristique.

Il existe des organismes qui peuvent émettre un avis, un certificat sur la construction et les normes des hébergements insolites destinés à la location.

Alors difficile de dire si ce sont ces bureaux de contrôles qui ont crée un besoin sur des demandes spécifiques ou bien si ce sont des assurances qui ont exigé une quelconque validation par un tiers.

Le CERES contrôle France: Contrôle et inspection des installations ludiques, sportives, industrielles. Cet organisme privé s’est montré peu enclin aux informations. Donc nous ne créons pas de lien sur leur site web.

Cabanes dans les arbres : qu’est-ce que c’est ?

Nous commençons tout de suite par quelques infos pratiques sur les maisons dans les arbres. De point de vue de l’histoire, ce genre de structure était tout d’abord une habitation pour une partie de la population de notre planète. L’idée de construire une telle maison, située loin de la surface de la terre, était par exemple liée aux dangers qui accompagnaient la vie dans la nature.

Les maisons dans les arbres proposaient un moyen de protection des hommes contre les animaux sauvages. Ces résidences étaient aussi des espaces de stockages de la nourriture plus sûrs.

Les anthropologues citent d’autres explications intéressantes, comme le cas de certaines tribu. La population Korowai est connue pour vivre dans des maisons élevées sur des arbres et faites en bois, en bambou et en feuilles.

Une maison moderne dans les arbres serait une belle addition à la décoration éxtérieure d’une famille avec enfants. A une époque où les parents sont en quête constante d’idées pour pousser leurs enfants à passer plus de temps en plein air, les cabanes de bois sont un outil précieux pour attirer les jeunes en dehors de la maison.

Les maisons construites dans les arbres sont généralement fabriquées en bois. D’autres matériaux populaires comprennent les feuilles et les branches. Les techniques de construction sont nombreuses. Elles cherchent à satisfaire à deux objectifs : d’abord, à rendre la structure solide et résistante et, ensuite, à protéger au maximum la nature et le bois choisi pour support de la maison.

Si vous êtes à court d’idées, sachez que les styles de décoration les plus employés sont le design campagne chic et le rustique qui complètent naturellement le look d’un intérieur en bois. Le design scandinave est aussi une très belle solution pour l’intérieur d’une telle maison.

Contacter un professionnel pour construire une maison ou cabane dans les arbres, cela vous évitera de nombreux problèmes comme la conception, la résistance, les législations etc..

Vous pouvez faire pousser des arbres et plantations librement dans votre terrain. Toutefois, certaines règles de distance sont à respecter à proximité de la propriété de votre voisin. L’entretien des plantations mitoyennes ou situées en limite de propriété ainsi que la cueillette des fruits de vos plantations répondent également à une réglementation précise. (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F614)

Distance minimum

Les plantations comme les arbres, arbustes et arbrisseaux peuvent être plantées près de la limite séparative de votre terrain et de celui de votre voisin, à la condition de respecter une distance minimum.

À noter

Si vous ne connaissez pas les limites exactes qui séparent votre terrain de celui de votre voisin, il peut être utile de faire réaliser un bornage de terrain.

Cette distance minimum peut être fixée par les règles locales prévues par les règlements particuliers existants ou les usages locaux constants et reconnus.

Pour vous informer sur l’existence de ces règles locales, il faut vous renseigner auprès de votre mairie.

S’il n’existe aucune règle locale, la distance minimum à respecter par rapport au terrain voisin varie selon la hauteur de votre plantation :

• Lorsque la hauteur de la plantation est inférieure ou égale à 2 mètres, la distance minimum à respecter en limite de propriété voisine est de 0,5 mètre.
• Lorsque la hauteur de la plantation est supérieure à 2 mètres, la distance minimum à respecter en limite de propriété voisine est de 2 mètres.

Il n’existe pas de limitation de hauteur pour les arbres qui sont plantés à plus de 2 m de la limite séparative de votre terrain.

Un arbre respectant ces règles peut néanmoins occasionner un trouble de voisinage (en raison par exemple de l’ombre qu’il procure à votre terrain). Il est alors possible de demander à votre voisin d’élaguer ou d’abattre l’arbre, à condition de prouver que vous subissez un trouble réel, excessif et anormal dans votre environnement. Si vous n’obtenez pas gain de cause, vous devez faire appel à un conciliateur de justice puis faire un recours auprès du tribunal judiciaire.

• Branches

• La coupe des branches des arbres, arbustes et arbrisseaux appartenant au voisin et qui avancent sur votre propriété relève de sa responsabilité.

• Vous pouvez contraindre votre voisin à couper les branches de son arbre si elles avancent sur votre propriété, mais vous n’avez pas le droit de les couper vous-même. Pour obtenir gain de cause, il faut saisir le tribunal du lieu où se situe le terrain.

• Racines, ronces

• Si des racines ou des ronces empiètent sur votre propriété, vous pouvez librement les couper. La taille doit se faire à la limite de votre propriété.

• Plantations mitoyennes (haie…)

• L’entretien est à la charge des 2 parties : chacun doit tailler son côté de la haie.

• Il est conseillé de tailler les 2 côtés de la haie au même moment.

• À noter
• Vous pouvez détruire la plantation mitoyenne jusqu’à la limite de votre propriété, à la condition de construire un mur sur cette limite.

Archicad est un logiciel d’architecture édité par la société hongroise Graphisoft, du groupe allemand Nemetschek, qui permet de modéliser un bâtiment en 3D puis d’établir divers documents nécessaires à sa construction (plans, coupes, élévations, perspectives, listes d’objets…).

Avec son concept Virtual Building, Archicad innove parmi les logiciels BIM (Building Information Modeling).

Archicad peut afficher des projections parallèles (axonométrie, isométrie) et des perspectives dans une fenêtre de visualisation 3D (point de vue mobile) et dans une fenêtre de rendu (point de vue fixe).

La fenêtre 3D

La fenêtre 3D est une fenêtre de modélisation et de visualisation. Il est possible d’y éditer un élément sélectionné de la maquette 3D par saisie de ses points chauds ou par sa fenêtre de paramétrage. La fenêtre 3D permet de se déplacer virtuellement dans le projet à la façon d’un jeu vidéo.

Moteurs

Deux moteurs affichent les informations dans la fenêtre 3D:

• Le moteur interne affiche des motifs vectoriels qu’il est facile d’imprimer. La 3D est simple, avec ou sans ombres portées. Le moteur Interne permet de générer les coupes et façades ainsi que les « documents 3D » qui sont des projections de la fenêtre 3D dans un plan particulier (vertical ou en perspective)
• Le moteur OpenGL déplace le calcul 3D vers une carte graphique nécessairement performante. OpenGL affiche des images vectorielles habillées de textures bitmap. Les transparences sont prises en charge ainsi que les ombres portées. La capacité de sortie d’OpenGL est plus limitée que celle du moteur interne, étant donné qu’il est fondé sur une technologie bitmap. OpenGL permet une navigation à l’écran nettement plus rapide sur la plupart des ordinateurs, à condition que le matériel le supporte.